SMITHERS-OASIS COMPANY (Société des Etats-Unis d'Amérique)
Numéro de dépôt :
99817555
Date de dépôt :
14/10/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
14/10/2009
Présentation de la marque DECO FOAM
Déposée le 14 octobre 1999 par SMITHERS-OASIS COMPANY (Société des Etats-Unis d'Amérique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « DECO FOAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-47 du 19 novembre 1999.
Le déposant est SMITHERS-OASIS COMPANY (Société des Etats-Unis d'Amérique), domicilié(e) 2020 Front Street, Suite 301, Cuyahoga Falls, Ohio 44221, Etats-Unis d'Amérique - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER - France.
La marque DECO FOAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99817555.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECO FOAM est expirée depuis le 14 octobre 2009.
SMITHERS-OASIS COMPANY (Société des Etats-Unis d'Amérique a également déposé les autres marques suivantes : DECO FOAM
SMITHERS-OASIS COMPANY (Société des Etats-Unis d'Amérique) - 2020 Front Street, Suite 301, Cuyahoga Falls, Ohio 44221, Etats-Unis d'Amérique - États-Unis
CABINET NETTER - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-03
Publication - Publication le 19 nov. 1999 au BOPI 1999-47
Produits chimiques destinés à l'horticulture ; produits pour la conservation des fleurs. Produits en matières plastiques mi-ouvrés pour la décoration florale. Supports en mousse pour fleurs (arrangements floraux) ; pots à fleurs ; mousse florale synthétique.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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